CONSEILS ET ENTREPRISES

Institut pour le développement du conseil d'entreprise (Association loi 1901)

Présentation de la marque CONSEILS ET ENTREPRISES

Déposée le 18 juillet 1990 par l'association loi 1901 Institut pour le développement du conseil d'entreprise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CONSEILS ET ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Institut pour le développement du conseil d'entreprise domicilié(e) L'école des consultants, 106 rue de Frémur - BP 624, 49006 ANGERS Cedex 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR GOURVES - France.

La marque CONSEILS ET ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717730.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSEILS ET ENTREPRISES est expirée depuis le 18 juillet 2000.

Institut pour le développement du conseil d'entreprise a également déposé les autres marques suivantes : CRECIME CENTRE DE RECHERCHE ET D'ETUDE SUR LE CONSEIL ET L'INNOVATION EN MANAGEMENT DES ENTREPRISES